J.O. 83 du 7 avril 2004
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NOR : PRMX0400860V
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- par correspondance :
- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;
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La Documentation française a fait paraître du 26 mars au 1er avril 2004 :
I. - OUVRAGES
Corps de contrôle et d'évaluation rattaché aux ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (l'IGAENR) couvre un large champ de compétences générales, administratives, financières, fonctionnelles. De la maternelle à l'enseignement supérieur et à la recherche, elle apprécie, hors l'acte pédagogique ou de recherche lui-même, l'ensemble du fonctionnement et de l'efficacité du système de formation et de recherche.
Inspection générale de l'administration
de l'éducation nationale et de la recherche
Rapport général 2003
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale
et de la recherche (IGAENR)
Synthèse préparée par Jean-Louis Périllier, Thierry Malan
Cette année, le rapport d'activité met l'accent sur certains axes stratégiques de l'éducation nationale en cours d'application parmi lesquels :
- la gestion des personnels enseignants du second degré : mouvement, remplacement, formation qui évolue vers une politique de ressources humaines adaptée aux objectifs du système éducatif ;
- les politiques de mise en oeuvre pour les élèves en difficulté : diversité des dispositifs ;
- la réflexion que l'IGAENR a porté sur le nécessaire renouvellement des générations d'enseignants-chercheurs et sur la gestion des actions du sixième programme-cadre européen de recherche et de développement technologique.
Ce dix-huitième rapport est le dernier présenté par l'IGAENR seule. Désormais, l'Inspection générale de l'éducation nationale (l'IGEN) et l'IGAENR proposeront un rapport annuel commun.
2004, la Documentation française, 219 p. - 18 EUR. - ISBN : 2-11-005502-2. - Réf. : 9 782110 055026.
La Lutte contre le racisme et la xénophobie
Rapport d'activité 2003
Commission nationale consultative des droits de l'homme
La particularité de ce rapport est de porter un regard aigu et sans complaisance sur toutes les formes de discriminations, d'actes racistes ou xénophobes en France, afin de mieux les évaluer et, ce faisant, de mieux lutter contre ces phénomènes. Outre le constat toujours alarmant de ces actes, un bilan de l'action judiciaire est aussi présenté suivi d'une évaluation de l'état de l'opinion publique. Cette année, un chapitre porte sur l'intolérance et les violences à l'égard de l'islam dans la société française. La Commission nationale consultative des droits de l'homme présente également son rapport d'activité pour 2003.
2004, la Documentation française, 651 p. - 23 EUR. - ISBN : 2-11-0005577-4.- Réf. : 9 782110 055774.
Moderniser l'Etat : l'encadrement supérieur
Rapport au ministre de la fonction publique,
de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Commission sur la réforme de l'ENA et la formation des cadres supérieurs des fonctions publiques, présidée par Yves-Thibault de Silguy
Cette étude fait suite à une précédente publication parue sous le titre Moderniser l'Etat : le cas de l'ENA dans laquelle la commission avait établi que, en dépit d'une excellente réputation, l'ENA constituait seulement un des moyens de formation et d'optimisation des carrières des hauts fonctionnaires. Dans ce second rapport, étant donné le champ d'études beaucoup plus vaste, il est apparu plus efficace à la commission de présenter un rapport de méthode - en quelque sorte d'ingénierie administrative. A cette fin, elle a priviligié la recherche de la mise en cohérence de politiques de recrutement et de formation souvent séparées les unes des autres. Cette démarche l'a conduite à s'interroger sur les profils des hauts fonctionnaires recrutés et sur la formation dispensée pour accéder à des fonctions de responsabilité et de direction. Son enquête statistique a ainsi porté sur l'organisation, la gestion, la formation et la mobilité de l'encadrement supérieur de la fonction publique. A la lumière de cette analyse, ses préconisations portent sur quatre domaines : amélioration des conditions de recrutement, rééquilibrage entre formation initiale et formation permanente, consolidation des nouvelles pratiques de gestion des hauts fonctionnaires, renforcement de l'individualisation des suivis des carrières et poursuite du mouvement de réduction du nombre de corps.
2004, la Documentation française, collection « Rapports officiels », 167 p. - 12 EUR. - ISBN : 2-11-005561-8. - Réf. : 9 782110 055613.
Précédemment paru
Moderniser l'Etat : le cas de l'ENA
Rapport au ministre de la fonction publique,
de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Commission sur la réforme de l'ENA et la formation des cadres supérieurs des fonctions publiques, présidée par Yves-Thibault de Silguy
2003, la Documentation française, 119 p. - 12 EUR. - ISBN : 2-11-005416-6. - Réf. : 9 782110 054166.
Le service public des déchets ménagers
Vol. I et vol. II
Rapport de l'instance d'évaluation présidée
par Jean-Louis Dufeigneux
Alain Têtu, Rémy Risser, Marie Renon-Beaufils (et alii)
Commissariat général du Plan
La loi du 13 juillet 1992 relative à l'élimination des déchets et aux installations classées pour la protection de l'environnement illustre la volonté des pouvoirs publics de maîtriser la progression constante du volume des déchets ménagers pour en réduire les effets nocifs et aussi en diminuer les coûts. Il s'agit aussi de passer d'une gestion simple des déchets, en grande partie assise sur le service public et sur un type de collecte unique, à une gestion à la fois plus complexe, responsabilisant « à la source » les acteurs économiques par des actions de prévention, et plus diversifiés avec plusieurs types de collectes en fonction des déchets traités.
Les enjeux de cette action publique sont considérables : ils sont économiques et financiers, sanitaires et environnementaux, et aussi politiques.
L'instance d'évaluation a abordé les nombreux aspects de cette action publique en l'inscrivant dans la stratégie nationale de développement durable et elle s'est donc efforcée d'orienter toutes ses préconisations en fonction des critères de développement durable disponibles.
2004, la Documentation française, tome I, 818 p. et tome II : 440 p., les deux volumes (vendus ensemble) : 40 EUR. - ISBN : 2-11-005583-7. - Réf. : 9 782110 055835.
Le Temps partiel à l'épreuve des 35 heures
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Jennifer Bué, Jean-Luc Metzger, Dominique Roux-Rossi
Comment les salariés à temps partiel ont-ils été pris en compte dans la mise en oeuvre de la réduction collective du temps de travail ? Quelles ont été les incidences sur leur statut, leur pratique professionnelle ? Le rôle du temps partiel en a-t-il été transformé pour les salariés eux-mêmes et pour les employeurs ? L'ouvrage, portant sur l'étude de dix entreprises, dégage les traits communs d'une réalité contrastée. Il s'intéresse, plus particulièrement, à l'autonomie des salariés en matière de construction de leur temps de travail (détermination de la nouvelle durée ; répartition sur l'année, le mois, la semaine ou le jour). Exclusion, intégration d'office, choix entre plusieurs possibilités, le traitement des salariés à temps partiel dans la réduction collective du temps de travail est multiforme et accentue les diversités entre les salariés.
2004, la Documentation française, collection « Cahier travail et emploi », 207 p. - 15 EUR. - ISBN : 2-11-005515-4. - Réf. : 9 782110 055156.
Les Universités françaises en mutation
La politique publique de contractualisation : 1984-2002
Rapport du groupe de travail
présidé par Armand Frémont
Rapporteur général : Daniel Renoult
Rapporteurs : Mohamed Harfi, Thierry Bergeonneau,
François-Xavier Fort
Commissariat général du Plan
Après avoir dressé le bilan de vingt ans de contractualisation : 1983-2003, le Plan présente une analyse de la contractualisation de la recherche et des contrats d'établissements (processus d'élaboration et d'expertise des contrats de recherche, poids du financement...). Il fait ensuite un bilan critique de cette politique et préconise un certain nombre de propositions passant notamment par une réelle gestion pluriannuelle des moyens et des objectifs, une clarification du rôle des universités et de l'Etat et une meilleure association des collectivités territoriales à cette politique contractuelle.
Dans un contexte d'ouverture internationale et de nouvelles évolutions des universités, une relance de la politique contractuelle s'impose. Avec une vision prospective, l'instance a émis de nombreuses propositions pour des contrats plus stratégiques, consolidés budgétairement et juridiquement, mieux ajustés et coordonnés avec les initiatives régionales. Cette étude vient nourrir le débat sur l'avenir des universités françaises et concerne tous ceux qu'intéresse l'organisation de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Les annexes, très riches, comprennent notamment la liste des dix-huit universités sur lesquelles ont porté les études, une synthèse sur les objectifs de la contractualisation dans le domaine de la recherche, les effets de la politique de contractualisation sur le fonctionnement des établissements, une enquête d'opinion et une analyse documentaire des textes liés à ce sujet ainsi que des orientations bibliographiques complémentaires.
2004, la Documentation française, 220 p., cartes, graph. - 20 EUR. - ISBN : 2-11-005584-7. - Réf. : 9 782110 055842.
Villes et économie
Institut des villes
Croissance urbaine, coûts du foncier et de l'immobilier, inégalités sociales et territoriales, mixité urbaine, mobilité et transports, gestion des services publics, lutte contre les pollutions et les nuisances, dépenses publiques, fiscalité locale, stratégie urbaine... La théorie économique fournit aujourd'hui des outils permettant de mieux connaître le fonctionnement des villes et les conséquences des interventions des pouvoirs publics et du secteur privé.
Réunis par l'Institut des villes, quatorze spécialistes de l'économie urbaine en dressent un état des lieux, contribuant ainsi à éclairer les débats actuels et, au-delà des analyses sur les objectifs et les moyens des politiques urbaines, à comprendre les marges de décisions possibles des décideurs publics. Tout particulièrement destiné aux élus et à tout lecteur intéressé par le développement des villes et des territoires, cet ouvrage met en lumière l'interrogation qui est posée tant au plan local que national : comment articuler le souci de l'efficacité économique et les exigences de la justice sociale ?
2004, la Documentation française, collection « Villes et société », 312 p. - 23 EUR. - ISBN : 2-11-005569-3. - Réf. : 9 782110 055699.
Précédemment paru
Ville et réformes des finances locales
Institut des villes
Collection « Villes et sociétés », 2004, la Documentation française, 254 p. - 23 EUR. - ISBN : 2-11-005489-1. - Réf. : 9 782110 054890.
En diffusion à la Documentation française
La Lutte contre le terrorisme
Les normes du Conseil de l'Europe
Le Conseil de l'Europe a élaboré plusieurs instruments internationaux et normes qui reflètent l'importance que l'organisation attache à la lutte contre le terrorisme. Cet ouvrage contient les textes fondamentaux et a pour objectif de devenir un document de référence accessible et exhaustif.
2004, Conseil de l'Europe, 432 p. - 23 EUR. - ISBN : 92-871-5367-1. - Réf. : 9 789287 153678.
II. - REVUES
Le Courrier juridique des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Publication bimestrielle de la direction des affaires juridiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Le Courrier juridique des finances et de l'industrie apporte un éclairage sur des thèmes juridiques d'actualité, au travers d'articles de synthèse et d'analyse des jurisprudences judiciaire, administrative et européenne.
Fruit d'une expertise pluridisciplinaire, portant sur tous les domaines du droit (droit privé et public, droit européen et international, droit des sociétés, droit économique et financier, droit des participations de l'Etat et droit des marchés publics), cet outil, à vocation documentaire, conçu sous une forme de cahiers thématiques (étude, droit européen, jurisprudence, actualités, focus et, une fois par an, les tables annuelles), permet, avec ses six numéros annuels, de mieux saisir les enjeux juridiques de la société actuelle.
Cette revue, par sa fonction de veille documentaire, s'adresse particulièrement aux documentalistes et aux professions juridiques qui ont besoin d'une actualisation permanente de leurs connaissances.
Le numéro : 10 EUR, 6 numéros par an, abonnement France 1 an : 42 EUR. - ISSN : 1621-0263.
Au sommaire de ce premier numéro
en diffusion à la Documentation française
Etude :
L'application des stipulations de l'article 6-1 de la Convention européenne des droits de l'homme aux sanctions prononcées par les autorités administratives indépendantes : la guerre des trois (juridictions) n'aura pas lieu.
Droit européen :
- financement des services d'intérêt économique général et aides d'Etat ;
- non-conformité de la loi du 17 juillet 1978 (accès aux documents administratifs) à la directive sur l'accès à l'information environnementale ;
- aides d'Etat entre une entreprise en situation de monopole et sa filiale.
Jurisprudence :
- étendue du contrôle de comptable public sur l'intérêt public des dépenses décidées par l'ordonnateur ;
- réparation forfaitaire aux fonctionnaires victimes d'accidents de service ou de maladies professionnelles et droit à une indemnisation complémentaire.
Actualités :
- le Conseil constitutionnel valide la loi habilitant le Gouvernement à simplifier le droit ;
- des mesures législatives de simplification en direction des entreprises : la loi pour l'initiative économique du 1er août 2003 et la loi du 2 juillet 2003 habilitant le Gouvernement à simplifier le droit ;
- loi de sécurité financière du 1er août 2003 ;
- circulaire relative à la maîtrise de l'inflation normative et à l'amélioration de la qualité de la réglementation.
« Le Courrier juridique des finances et de l'industrie », no 23, septembre-octobre 2003, 68 p. - 10 EUR. - Réf. : 3 303332 800230.
Documents d'actualité internationale
Ministère des affaires étrangères
Principaux thèmes
G 7 - Finances :
- communiqué.
Forum économique mondial :
- discours.
Sécurité - Conférence de Munich :
- discours.
Allemagne - France - Grande-Bretagne - Sommet de Berlin :
- conférence de presse conjointe.
Hongrie - France :
- discours du président français.
Minorités - Hongrie-Slovaquie :
- accord.
Géorgie - Investiture :
- discours.
Parti populaire européen - Congrès :
- discours.
France - Israël :
- discours des présidents.
Amérique latine - Brésil - France :
- discours.
Guatemala - Investiture :
- discours.
Liberia - Reconstruction - ONU :
- communiqué.
Afrique - CEMAC :
- communiqué.
« Documents d'actualité internationale » no 7, 1er avril 2004, 46 p. - 3 EUR. - Réf. : 3 303331 310792.
Les « Etudes de la Documentation française »
renouvellent leur formule
A partir de mars 2004, la collection « Les Etudes de la Documentation française » remplace et englobe la formule périodique des « Notes et études documentaires » et reprend les numéros séquentiels de la revue.
La nouvelle formule prend effet avec la parution du premier titre à valoir sur l'abonnement 2004 : La Presse française.
Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
La Presse française
Nouvelle édition 2004
Pierre Albert
La presse française, avec un chiffre d'affaires annuel de plus de 10 milliards d'euros, quelque 200 000 emplois directs ou induits, 9 milliards d'exemplaires de journaux ou de périodiques édités par an, est un secteur économique de poids. Son rôle en matière d'information et de diffusion des idées donne une dimension particulière aux évolutions du secteur : les concentrations des entreprises de presse, la concurrence à laquelle elles sont soumises de la part des nouveaux médias dépassent les simples enjeux économiques. Ces évolutions peuvent mettre en péril le pluralisme de la presse, souvent désignée comme le « quatrième pouvoir ». Cet ouvrage rassemble les données les plus récentes sur les aspects techniques institutionnels, économiques, sociologiques... du secteur et présente les enjeux des mutations actuelles.
« Les Etudes de la Documentation française » no 5186-5187, 212 p. - stat. - 19 EUR. - Réf. : 3303331 951865.
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
L'euro, une monnaie forte ?
Un euro fort : est-ce grave ?
L'euro à 1,40 $ : les conséquences pour l'UEM.
Et si la BCE intervenait ?
L'euro et les dysfonctionnements du système monétaire international.
Pourquoi l'euro n'est pas près de remplacer le dollar.
Egalement dans ce numéro
Marché du travail :
Le conseil en management : une « seconde école » ?
Développement :
Le rôle des institutions dans le développement.
Science économique :
Pouvoir et prospérité des nations : l'analyse de Mancur Olson.
« Problèmes économiques », no 2848, mercredi 31 mars 2004, 32 p. - 4,50 EUR. - Réf. : 3 303332 028481.
PIBD
Propriété industrielle - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
Textes officiels
Communiqué de l'Office européen des brevets en date du 21 novembre 2003 concernant la modification des directives relatives à l'examen pratiqué à l'Office européen des brevets.
Question écrite au Parlement européen.
Question écrite à l'Assemblée nationale.
Relevés
Relevé au Journal officiel de l'Office européen des brevets.
Législation étrangère.
Notification relative aux traités.
Deuxième partie
Doctrine
Comptes rendus.
La doctrine dans les revues.
Troisième partie
Jurisprudence
Brevets d'invention.
Marques.
Dessins et modèles.
Droit d'auteur et droits voisins.
Quatrième partie
Actualité et informations
Chronique de l'étranger.
Bibliographie.
Echos.
PIBD-Services.
« PIBD, Propriété industrielle. - Bulletin documentaire », no 781, 1er mars 2004, 37 p. - 8 EUR. - Réf. : 3 303 332 307814.
PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
Textes officiels
Textes in extenso
Question écrite au Parlement européen.
Questions écrites à l'Assemblée nationale.
Relevés
Sur le site de l'Office mondial de la propriété intellectuelle.
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.
Deuxième partie
Doctrine
Comptes rendus.
La doctrine dans les revues.
Chronique de l'étranger
Informations étrangères.
Notifications relatives aux traités.
Troisième partie
Jurisprudence
Brevets d'invention.
Marques.
Dessins et modèles.
Quatrième partie
Actualité et informations
Chroniques de l'étranger.
Echos.
PIBD-Services.
« PIBD, Propriété industrielle. - Bulletin documentaire », no 782, 15 mars 2004, 45 p. - 8 EUR. - Réf. : 3 303332 307821.
III. - RETIRAGE
Avignon, le public réinventé
Le Festival sous le regard des sciences sociales
Ministère de la culture et de la communication
Département des études et de la prospective
Emmanuel Ethis
Collection « Questions de culture », 2002, la Documentation française, 344 p. - 20 EUR. - ISBN : 2-11-005203-1.